La souplesse des SCPI ainsi que leurs vertus fiscales permettent d’optimiser chaque période de la détention des parts.
Au moment de l’acquisition des parts de SCPI
Les intérêts d’emprunt ayant servi au financement de l’acquisition des parts sont déductibles de l’ensemble des revenus fonciers (SCPI et préexistants).
Votre conseiller en Gestion de Patrimoine, après examen de votre situation, pourra éventuellement vous proposer de recourir à l’emprunt pour optimiser votre acquisition.
Pendant la détention des parts de SCPI
Il peut être envisagé de donner des revenus dont vous n’avez pas besoin : après son décès, pendant une période définie, sa vie durant.
Cela est possible grâce au démembrement de propriété de toute ou partie des parts.
Donation de la nue-propriété
Le propriétaire garde la jouissance (le revenu) des parts sa vie durant et donne les revenus futurs qu'il devrait percevoir après son décès (la nue-propriété). Au décès de l'usufruitier, le nu-propriétaire recueille la pleine propriété du bien.
Donation de l’usufruit
L’usufruitier perçoit des revenus sa vie durant. Si l'acquéreur de départ est assujetti à l'IFI, le montant transmis en usufruit sera exonéré d'IFI.
Il n'y a pas d’impact durant le démembrement Au moment de l'extinction de l’usufruit, le nu-propriétaire perçoit les revenus
D'autres montages sont bien sûr possibles :
• donation temporaire de l'usufruit,
• achat des parts par une Société Civile,
• apport de la nue-propriété des parts à une Société Civile…
Donation de la pleine propriété
Il est également possible de donner la pleine propriété des parts, le donataire pouvant ensuite en disposer librement.
Pour en savoir plus, n'hésitez pas à contacter votre conseiller habituel.